KBC IFIMA S.A. (LUX) Note structurée en NOK à 5 ans, avec un intérêt fixe

KBC IFIMA S.A. (LUX) Note structurée en NOK à 5 ans, avec un intérêt fixe

  • Emission en NOK, ce qui comporte un risque considérable de taux de change à la conversion des montants de NOK en EUR.
  • Coupon annuel brut de 2,10% par an, à savoir NOK 210,00 (brut) par coupure, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur ou du garant.
  • Dépôt gratuit dans votre compte-titres CBC
  • Ce produit (les « obligations ») est un instrument de dette et s’adresse aux investisseurs qui ont suffisamment de connaissance et d’expérience, à la lumière de leur information financière, pour évaluer les avantages et les risques d’un investissement dans ce type d’instrument (particulièrement être familier avec le taux d’intérêt et taux de change).

Du mercredi 2 mai (9h) au 1er juin 2018 (16h) (sauf clôture anticipée) vous pouvez souscrire à une Note non subordonnée de KBC IFIMA S.A. (LUX) (l’ « Émetteur »), garantie par KBC Bank NV (le « Garant »).

 

Conditions principales

Durée

5 ans

Date d'émission 7 juin 2018

Échéance Finale

7 juin 2023


Prix d’Émission
101,00% (y compris une commission de placement de 1,00%), à savoir NOK 10.100,00 par Coupure.


Remboursement à l’ Échéance Finale

Vous avez droit au remboursement à 100,00% du montant investi en NOK (sans la Commission de Placement), à savoir NOK 10.000,00 par Coupure, sauf en cas de faillite ou de défaut de l’Émetteur et du Garant ou en cas de bail‐in.


Objectif d’investissement

Un investissement dans ce produit peut être intéressant comme un réinvestissement en couronne norvégienne.
Taxe sur les opérations de bourse Sur la base de la législation actuelle, le taux de la taxe sur les opérations de Bourse (TOB) lors de la vente pour date de maturité est égal à 0,12% (avec un maximum de EUR 1.300).

Rendement

  • Coupon annuel de 2,10% (brut en NOK) par coupure, payable annuellement le 7 juin 2019 jusqu'au et y compris l'échéance finale, sauf en cas de faillite ou de risque de faillite de l'émetteur ou du garant.
  • Rendement actuariel brut est de 1,89% brut (en NOK) calculé sur la base d’un prix d’émission de 101,00% et d’un remboursement de 100,00% jusqu'à l'échéance finale. Après réduction du précompte mobilier de 30,00% on obtient le rendement actuariel net de 1,26% (en NOK). Le rendement ne prend pas en compte d’autres frais éventuels comme celle-ci pour assurer la garde des titres dans un compte- titres et/ou n’importe quel autre régime fiscal éventuellement applicable.
Précompte mobilier Les revenus générés par les obligations, qui sont perçus en Belgique, sont actuellement soumis à un précompte mobilier de 30,00% sur le montant brut. Le précompte mobilier est un impôt libératoire pour les personnes physiques belges, ce qui signifie qu’il n’est pas nécessaire d’indiquer les revenus générés par les obligations dans la déclaration fiscale annuelle. L’imposition qui précède s’applique à la personne moyenne non- professionnels – personne physique, résident de la Belgique. Le traitement fiscal dépend de votre situation personnelle et peut changer dans le futur.
Publication de la valeur du produit Les investisseurs peuvent consulter le prix des Notes dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire CBC.

Droit applicable

Les obligations, la garantie et les coupons sont régis par le droit anglais. Les rangs des créances au titre de la garantie ainsi que le statut de la garantie sont régies par le droit belge.


Rating du Garant

Moody’s A1 (perspectives stables)

S&P A (perspectives favorables)

Fitch A‐ (perspectives favorables)

Ces ratings sont purement indicatifs et ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de conservation des Notes de l'Émetteur. Pour plus d'informations sur ces ratings, vous pouvez consulter le site www.kbc.com sous l'onglet 'investor relations'‐ Ratings

Risques

L’investisseur est prié d’inspecter tous les risques inhérents au produit et en particulier:

  • Le risque de crédit - le remboursement et les paiements des Intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A. (l'émetteur) et de KBC Bank NV (le garant). En cas de faillite ou risque de faillite de l'Émetteur ou du Garant, vous êtes exposé au risque de perdre la totalité ou une partie de son montant investi et des montants d’ intérêts et les obligations peuvent être annulés en tout ou en partie, ou convertis en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le pouvoir «bail-in»);
  • Le risque de taux de change - les obligations étant exprimées en NOK, un investissement dans ces obligations comporte un risque de taux de change EUR/NOK pour les intérêts et le remboursement à l'échéance finale. Par conséquent, il se peut que les investisseurs perdent une partie des intérêts et/ou du remboursement, en cas de conversion en EUR, par suite de la dépréciation de la NOK par rapport à l'EUR. Ce risque est même accru pour les investisseurs ne disposant pas d'un compte en EUR et pour lesquels les paiements des intérêts et/ou le remboursement seront, le cas échéant, automatiquement convertis en EUR aux dates de paiement concernées;
  • Le risque de liquidité - les obligations ne seront pas côtés sur un marché réglementé. Il est possible que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre leurs obligations avant l’échéance finale. S’il est possible de vendre les obligations, cela arrivera à un prix qui peut être déterminé par KBC Bank et KBC Bank NV peut se produire comme contrepartie. KBC Bank NV ne s'engage pas à systématiquement racheter les obligations;
  • Le risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - le prix des obligations peut fluctuer sous l'effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la volatilité des marchés. L'investisseur qui souhaite vendre ses obligations avant l'échéance finale les vendra au prix (exclusif frais de transaction, taxes sur les opérations de bourse et les taxes éventuels) fixé par KBC Bank NV qui peut agir en qualité de contrepartie. Il peut en résulter une plus-value ou une moins-value par rapport au montant investi en NOK (sans la commission de placement), à savoir NOK 10.000 par coupure. Les investisseurs peuvent consulter le prix des Notes dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire CBC.

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le Prospectus de Base aux pages 30 et suivants et dans la Fiche Produit sur page 3.

 

Frais

Veuillez tenir compte:

Frais inclus dans le prix d'émission:

1) Commission de placement: 1,00% supportés par l'investisseur;

a) Frais de fonctionnement: frais de distribution supportés par l'investisseur: 0,25% annuellement, donc 1,25% si l'obligation est détenue jusqu'à l'échéance;

b) Autres frais de fonctionnement suppostés par l'investisseur: maximale 0,75% à recevoir annuellement par CBC Banque SA pour la distribution et la promotion de l'obligation, donc maximum 3,75% si l'obligation est détenue jusqu'à l'échéance finale.

2) Commission de taux de change: chez , une commission de taux de change est imputée pour chaque transaction; elle s'élève en génral à 1,00% du taux de change en vigueur à la date de paiement concernée. Selon les accords conclus entre les investisseurs et leur agence bancaire CBC, il peut y avoir une divergence par rapport à cette commission de taux de change;

3) Frais de transaction: lors de la vente des obligations avant l'échéance finale, il y aura des frais de transaction de maximum 1,00%;

4) Tous les tarifs des opérations sur titres applicables au sein de CBC Banque SA peuvent être consultés sur le site, page Informations légales/Tarifs.

* tarifs sur base annuelle et avant retenue du précompte mobilier (actuellement de 30%). 

Ce produit (les “Notes”) est un titre de créance et s’adresse aux investisseurs disposant des connaissances nécessaires ou de l’expérience pour apprécier les avantages et les risques de ce type de produit en fonction de leur propre situation financière (en particulier les investisseurs bien informés de la nature des taux d’intérêt, des taux de change).

En cas de plainte, veuillez contacter :

  • le service Gestion des plaintes de CBC, gestiondesplaintes@cbc.be, tél. 081 803 163 et/ou
  • l’Ombudsman en conflits financiers, North Gate II, Boulevard du Roi Albert II, n°8, bte. 2, 1000 Bruxelles, ombudsman@ombudsfin.be - 
  • www.ombudsfin.be

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