KBC IFIMA S.A. (LUX) Note en EUR à 7 ans et avec taux d’intérêt variable

KBC IFIMA S.A. (LUX) Note en EUR à 7 ans et avec taux d’intérêt variable

  • Note structurée en EUR
  • Coupon annuel, lié au taux EUR CMS à 1 an (c'est-à-dire le taux interbancaire de référence pour un swap en EUR d'un taux fixe contre un taux variable à trois mois avec une durée de 1 an) sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’Émetteur ou du Garant ou en cas de bail-in
  • Dépôt gratuit dans votre compte‐titres CBC

Du jeudi 03 août 2017 (9h) jusqu’au vendredi 25 août 2017 (16 h) (sauf clôture anticipée) vous pouvez souscrire à une Note non subordonnée de KBC IFIMA S.A. (LUX) (l’ « Émetteur »), garantie par KBC Bank NV (le « Garant »).

Conditions principales

Durée

7 ans

Échéance Finale

1er septembre 2024


Prix d’Émission
100,50% (y compris une commission de placement de 0,50%) soit 1.005,00 par Coupure.
Tous les tarifs des opérations sur titres applicables au sein de CBC Banque SA peuvent être consultés sur le Tarif.


Remboursement à l’ Échéance Finale

Vous avez droit au remboursement à 100,00% du montant investi en EUR (sans la Commission de Placement), à savoir EUR 1.000,00 par Coupure, sauf en cas de faillite ou de défaut de l’Émetteur et du Garant ou en cas de bail‐in.


Objectif d’investissement

En investissant dans ce produit on mise sur une hausse modérée au taux EUR CMS à 1 an.

Coupon

Annuellement Coupon variable égal au taux EUR CMS à 1 an, avec un minimum de 0,50% brut et un maximum de 4,00% brut, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’Émetteur ou du Garant ou en cas de bail-in. La probabilité de recevoir tous les coupons maximaux est quasi inexistante. En outre, même la probabilité de recevoir un coupon maximal à une des dates est très faible. Le Coupon est payable annuellement le 1 septembre de chaque année, du 1 septembre 2018 jusqu’à la date d’ Échéance Finale. Les tarifs mentionnés dans ce paragraphe, sont sur une base annuelle et avant retenue du précompte mobilier (actuellement de 30%).
Taxe sur les opérations de bourse Taxe sur les opérations de Bourse en cas d’achat ou de vente sur le marché secondaire, si la transaction a lieu en Belgique : 0,09% avec un maximum de EUR 1300.

Rendement

Pour de plus amples informations concernant le fonctionnement des Notes, du rendement et des exemples des Notes veuillez-vous référer à la rubrique « Plus d’Informations sur la courbe taux EUR CMS à 1 an» dans la Fiche Produit aux pages 5-6.

Coupures

EUR 1.000

Cotation

Marché réglementé de la Bourse de Luxembourg

Publication de la valeur du produit Les investisseurs peuvent consulter le prix des Notes dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire CBC.

Droit applicable

Les Notes, la Garantie et les Coupons sont régies par le droit anglais. Les rangs des créances au titre de la Garantie ainsi que le statut de la Garantie sont régies par le droit belge.


Rating du Garant

Moody’s A1 (perspectives stables)

S&P A (perspectives négatives)

Fitch A‐ (perspectives stables)

Ces ratings sont purement indicatifs et ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de conservation des Notes de l'Émetteur. Pour plus d'informations sur ces ratings, vous pouvez consulter le site www.kbc.com sous l'onglet 'investor relations'‐ Ratings


Risques

L’investisseur est prié d’inspecter tous les risques inhérents au produit et en particulier(i) le risque de crédit – le remboursement du capital investi en EUR (sans commission de placement) et les paiements d’intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A (l’Émetteur) et de KBC Bank NV (le Garant) ; (ii) le risque lié à la courbe de rendement du taux EUR CMS à 1 an - les Notes sont liées à la courbe du taux EUR CMS à 1 an, un investissement en Notes comportera un risque d'Intérêt portant sur le taux EUR CMS à 1 an ; (iii) risque de liquidité - la cotation à la cote officielle de la Bourse luxembourgeoise ne garantit pas qu'un marché actif se développera. Il se peut donc que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre leurs Notes avant l’Échéance Finale ; (iv) risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - le prix des Notes peut fluctuer sous l'effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la volatilité des marchés et (v) le risque du ‘bail-in’ - en cas de faillite ou de risque de faillite de KBC Bank Groupe (KBC Bank NV et ses filiales), les Notes peuvent être annulées en tout ou en partie, ou converties en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le « Bail-in »).

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le Prospectus de Base aux pages 30 et suivants et dans la Fiche Produit aux pages 3- 4.

Frais Veuillez tenir compte :
  • d’une commission de placement de 0,50% par Coupure, à charge de l’investisseur (déjà incluse dans le Prix d'Émission de 100,50% par Coupure) ;
  • d’une commission de maximum 1,00% par Coupure, à verser chaque année à KBC Bank NV pour la distribution et la promotion des Notes (déjà incluse dans le Prix d'Émission de 100,50% par Coupure) ; et
  • de tous les autres frais et commissions mentionnés dans la Fiche Produit.

Tous les tarifs des opérations sur titres applicables au sein de CBC Banque SA peuvent être consultés sur le Tarif.

* tarifs sur base annuelle et avant retenue du précompte mobilier (actuellement de 30%). 

Ce produit complexe (les “Notes”) est un titre de créance et s’adresse aux investisseurs disposant des connaissances nécessaires ou de l’expérience pour apprécier les avantages et les risques de ce type de produit en fonction de leur propre situation financière (en particulier les investisseurs bien informés de la nature des taux d’intérêt et du taux EUR CMS).

En cas de plainte, veuillez contacter :

  • le service Gestion des plaintes de CBC, gestiondesplaintes@cbc.be, tél. 02 547 12 14 et/ou
  • l’Ombudsman en conflits financiers, North Gate II, Boulevard du Roi Albert II, n°8, bte. 2, 1000 Bruxelles, ombudsman@ombudsfin.be - 
  • www.ombudsfin.be
 

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