Consultez ici les conditions générales, les documents juridiques ainsi que les lignes stratégiques de KBC Asset Management.

• Asset test
  Dans certains cas, lorsque des parts d'un fonds d'investissement sont vendues, un précompte mobilier est dû sur la plus-value réalisée (taxe Reynders). Ce relevé montre à l'aide de l'asset test si un fonds d'investissement est soumis à cet impôt (retenue à la source belge).
• Document d'informations clés (KID)
  Le document d'informations clés (Anglais: Key Information Document) vous aide à comprendre la nature et les risques des fonds d'investissement. Grâce à ces documents, vous prenez des décisions en matière d’investissement en toute connaissance de cause.
• Réorganisation de l’offre de fonds de KBC Asset Management
  Il est parfois nécessaire, dans l’intérêt de l’investisseur, de fusionner ou de liquider un compartiment ou un fonds d’investissement. Vous trouverez de plus amples renseignements dans cet aperçu.
• Où les actifs dans lesquels votre fonds BELGE investit se trouvent-ils?
  Un dépositaire prend littéralement en dépôt les actifs dans lesquels le fonds investit. Il est également responsable de certaines missions de contrôle. Découvrez ici qui se charge de cette tâche importante pour votre fonds d’investissement.
• Où les actifs dans lesquels votre fonds LUXEMBOURGEOIS investit se trouvent-ils? (en Anglais)
  Un dépositaire prend littéralement en dépôt les actifs dans lesquels le fonds investit. Il est également responsable de certaines missions de contrôle. Découvrez ici qui se charge de cette tâche importante pour votre fonds d’investissement. Rendement de l’investissement et risque: un cadre à long terme
• Les rendements historiques ne constituent aucune garantie pour l’avenir...  que nous réserve l’avenir.
  
• Execution Quality Report – KBC Asset Management SA (2019: pdf, csv; 2020: pdf, csv; 2021: pdf, csv, 2022: pdf, csv)
  L’Execution Quality Report décrit, pour chaque classe d’instruments financiers, les 5 principaux lieux d’exécution ainsi que des informations sur la qualité des exécutions obtenues.
  Le champ d'application du rapport couvre les ordres exécutés pour les mandats professionnels et commerciaux gérés par KBC Asset Management SA.
  
• Politique en matière de profil de risque/profil d'investisseur et contrôle de la connaissance des produits et de l'expérience.
• Questions fréquemment posées concernant l’application du régime de la discipline de règlement des transactions sous le Central Securities Depositories Regulation.

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Pour chaque fonds d'investissement, nous exposons les informations nécessaires allant de la politique d'investissement aux risques en passant par les données clés - et des documents comme le prospectus et le document d'informations clés (KID).

• Conditions générales
  Les conditions générales définissent la relation entre KBC Asset Management et ses clients. Pour consulter une version antérieure, adressez-vous à votre chargé de relations.
• Déclaration en matière de respect de la vie privée (en anglais)
  Le respect de votre vie privée a pour nous une grande importance. Nous voulons traiter vos données à caractère personnel d'une manière légale, correcte et transparente. Dans la présente déclaration en matière de protection de la vie privée, nous vous expliquons quelles sont les données à caractère personnel que nous collectons et traitons à votre sujet comme personne physique.
• Résumé des droits des investisseurs (potentiels)
• Formes d'investissement: points forts et points faibles
  KBC Asset Management propose divers instruments d’investissement, dotés de leurs caractéristiques propres, avec leurs points forts et leurs points faibles, présentés dans cette brochure. Ainsi, vous et votre conseiller financier serez parfaitement en mesure de faire le bon choix.
• Politique de meilleure sélection et d'exécution et Politique de traitement des ordres des clients
  KBC Asset Management prend toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible dans le cadre de l’exécution des ordres, qu’elle traite de manière rapide et précise. Consultez ici les informations détaillées relatives à l’exécution et au traitement des ordres.
• Code de conduite en cas de conflits d'intérèts (texte intégral) - Résumé de la code de conduite en cas de conflits d'intérets
  Des conflits d’intérêts peuvent exister ou survenir au sein des sociétés de gestion. KBC Asset Management dispose à cet effet d’un code de conduite afin d’identifier, de résoudre et de contrôler les conflits d’intérêts. Il vise à garantir, dans notre chef, un comportement loyal, conforme aux intérêts du client.
• Politique en matière de fraude
  La lutte contre la fraude constitue une priorité pour KBC Asset Management. Consultez ici de plus amples informations concernant les mesures que nous prenons pour prévenir et réduire le risque de fraude et de pratiques irrégulières.
• Procédure de protection des lanceurs d’alerte
  Les membres du personnel de KBC Asset Management ont le devoir de signaler toute présomption de fraude ou d’autres pratiques irrégulières graves. Cette procédure leur permet de le faire sans crainte de sanctions.
• Politique de rémunération (en anglais)
  Le présent rapport vous informe sur la manière dont les entités du groupe KBC Asset Management organisent leur politique de rémunération.
• Retrospective Proxy Voting - aperçu (en anglais)
  Ce document vous donne plus d'informations sur la manière dont la politique d'engagement de KBC Asset Management a été mise.
• Retrospect Proxy Voting - Instructions de vote (en anglais)
  Ce document vous donne un aperçu de toutes les assemblées générales auxquelles KBC Asset Management a participé. Il montre comment KBC Asset Management a voté en faveur des résolutions proposées.
• Politique d'exclusion générale des fonds d'investissement conventionnels et  d'investissement responsables
  Ce document vous donne un aperçu de la politique d'exclusion applicable à tous les fonds de placement de KBC Asset Management.
  
• Politique d'exclusion pour les fonds d'investissement responsables
  
• Ce document vous donne un aperçu de la politique d'exclusion applicable à tous les fonds de placement responsables de KBC Asset Management.
• Politique d'investissement pour les fonds d’investissement responsables
  
• Informations sur le financement durable
  Des divulgations systématiques et transparentes dans le cadre du Règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (Sustainable Finance Disclosure Regulation, SFDR).
  
• Informations relatives aux produits en vertu de la SFDR et du règlement européen sur la taxonomie pour les portefeuilles de mandats discrétionnaires gérés par KBC Asset Management SA.
  
• Informations relatives au développement durable pour les portefeuilles de mandats discrétionnaires gérés par KBC Asset Management N.V. qui mettent en avant des caractéristiques environnementales ou sociales.

• Déclaration juridique générale de CBC Banque SA, KBC Assurances SA et KBC Asset Management SA
• Déclarations générales en matière de respect de la vie privée de CBC Banque SA, KBC Assurances SA et KBC Asset Management SA

KBC Asset Management Group PAI statement on entity level