CBC Home & Long-Term Plan

Tirez le maximum de votre pension

CBC Home & Long-Term Plan

Tirez le maximum de votre pension

Formule sûre

Un intérêt est garanti sur chaque versement net. Il peut être complété par une participation bénéficiaire si les résultats de KBC Assurances le permettent.

Avantage fiscal

Vous vous constituez une pension sous le régime fiscal de l’"épargne à long terme", ce qui vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt maximale de 30% (en fonction de vos revenus et de votre situation personnelle).

Flexibilité

En fonction de votre situation financière personnelle, vous déterminez vous-même le moment auquel vous effectuez vos versements. Il est déjà possible d’effectuer des versements à partir de 24 euros par mois.

Qu'est-ce que le CBC Home & Long-Term Plan?

Le CBC Home & Long-Term Plan est une assurance épargne de la Branche 21 qui vous permet de vous constituer une pension complémentaire avant et pendant votre retraite dans le cadre du régime fiscal de l'épargne à long terme. 

Il s'agit d'une formule extrêmement sûre, étant donné que le taux d'intérêt sur les montants épargnés est garanti jusqu'à la date d'expiration du contrat. KBC Assurances garantit un taux d'intérêt déterminé sur chaque versement net jusqu'à la date d'expiration du contrat. Ce taux s’élève actuellement à 0,50%.

L'épargne à long terme dans CBC Mobile ou CBC Touch: rien de plus simple.

Que rapporte le CBC Home & Long-Term Plan?

Taux d’intérêt garanti sur chaque versement

Sur chaque versement net (la prime que vous payez moins les frais et taxes), KBC Assurances vous garantit un taux d'intérêt fixe jusqu'à la date d'expiration du contrat. Actuellement, ce taux s'élève à 0,50%.

Participation bénéficiaire

En plus de la sécurité d'un rendement minimum, vous pouvez profiter d'une éventuelle participation bénéficiaire annuelle. Cette participation bénéficiaire n'est toutefois pas garantie. Elle est déterminée chaque année en fonction du contexte économique et des résultats de KBC Assurances.

Avantage fiscal

Les primes de l’assurance épargne entrent en ligne de compte pour la réduction d’impôt octroyée dans le cadre du régime fiscal de l’épargne à long terme. Selon votre situation personnelle, vous pouvez ainsi obtenir un avantage fiscal maximal égal à 30% des montants épargnés.

Le traitement fiscal peut changer à l’avenir. Il dépend de votre situation personnelle. Votre intermédiaire peut vous donner des conseils personnalisés à ce sujet.

Le saviez-vous?
Il est tout à fait possible de combiner épargne à long terme et épargne-pension. Si vous êtes marié, vous et votre partenaire pouvez bénéficier de l'avantage fiscal de l'épargne-pension et de l'épargne à long terme.

Épargne flexible

Vous pouvez épargner de manière fiscalement avantageuse à partir de 24 euros par mois. C’est à vous de choisir ce qui vous convient le mieux, en fonction de votre situation et de votre famille. Le montant que vous pouvez épargner chaque année dépend de vos revenus professionnels ou de votre pension.Vous pouvez utiliser le CBC-Taxplanner pour calculer le montant optimal. Pour 2021, le montant d’épargne maximum par an est de 2.350 euros.

Quand commencer?

Même si vous n’avez pas fini de rembourser votre crédit logement pour votre habitation propre, vous pouvez bénéficier d’un avantage fiscal au titre du régime de l’épargne à long terme en fonction de la date de début de votre crédit logement. 
La possibilité de combiner les deux régimes fiscaux dépend donc aussi de votre domicile fiscal au 1er janvier.

En Flandre

Le bonus logement flamand a été supprimé pour les crédits à partir de 2020. Si vous êtes dans cette situation, vous pouvez profiter pleinement de l’avantage fiscal de l’épargne à long terme même si vous n’avez pas fini de rembourser votre crédit logement.

Les crédits logement que vous avez contractés entre 2016 et 2020 pour votre habitation propre permettent de combiner en partie ou en totalité l’épargne à long terme avec le bonus logement flamand, en fonction de la date de début de votre crédit et de la nature de votre contrat.
Un collaborateur de votre agence CBC ou CBC Live, ou votre agent d’assurances CBC se fera un plaisir de vous exposer les possibilités en fonction de votre situation.

 

En Wallonie

En Wallonie, il est possible de combiner deux régimes fiscaux (Chèque Habitat et épargne à long terme) depuis 2016. Cette possibilité dépend donc de l’année au cours de laquelle vous avez contracté le crédit logement pour votre habitation propre et unique.
Contactez votre agence CBC ou CBC Live, ou votre agent d’assurances CBC pour examiner les combinaisons qui s’offrent à vous en fonction de votre situation.

A Bruxelles

À Bruxelles, depuis l’arrêt du bonus logement en 2017, il est possible de combiner l’épargne à long terme avec votre crédit logement, car le crédit logement n’offre plus d’avantage fiscal.

Si vous avez moins de 65 ans et que vous continuerez à payer des impôts après votre pension, vous avez intérêt à commencer votre épargne à long terme le plus rapidement possible. Vous pourrez ainsi encore bénéficier d’une réduction d’impôt appréciable pendant de nombreuses années. Contactez votre agence CBC ou CBC Live, ou votre agent d’assurances CBC pour examiner si vous pourrez encore bénéficier d’un avantage fiscal après votre pension.

Désignation d’un bénéficiaire

Vous désignez vous-même le bénéficiaire qui recevra la réserve et (le cas échéant) le capital décès complémentaire si vous venez à décéder, à condition qu’il fasse partie de la catégorie de personnes prévue par la loi (conjoint légal, partenaire cohabitant légal, parent jusqu’au 2e degré).

Garanties complémentaires

Vous pouvez ajouter une garantie complémentaire décès, ou une garantie complémentaire en cas de décès ou d’incapacité physiologique permanente et totale à la suite d’un accident.

La souscription de cette garantie peut être soumise à une acceptation médicale. Les primes sont prélevées sur le montant de l’épargne constituée dans le contrat.

Durée de l’épargne

Vous déterminez vous-même pendant combien de temps vous souhaitez épargner dans le CBC Home & Long-Term Plan. Le contrat s’étend sur une durée minimale de 10 ans et ne peut prendre fin avant votre 65e anniversaire. Veillez donc à économiser des montants dont vous pouvez vous passer à long terme. Vous vous constituerez ainsi une réserve confortable pour votre retraite de manière flexible et fiscalement avantageuse. L’assurance épargne prend fin au décès de l’assuré.

Fiscalité au paiement de la réserve

N’oubliez pas que le paiement de la réserve est imposable à partir du moment où vous avez bénéficié d’un avantage fiscal:

  • Généralement, il s’agit de la taxe anticipée unique prélevée à votre 60e anniversaire (ou au 10e anniversaire du contrat, s’il a été conclu après votre 55e anniversaire).
  • Si vous décédez avant la date d’expiration du contrat, le montant payé est imposable à l’impôt des personnes physiques au même taux réduit.
  • Il est possible de demander le paiement anticipé de la réserve, mais cette décision est fiscalement désavantageuse.

Tarifs

Frais de gestion Néant

Frais d’entrée sur les nouveaux versements

5% par versement

Frais de sortie en cas de prélèvement anticipé

5% au maximum

Taxe d’assurance sur les nouveaux versements

2%

Le pourcentage des frais de sortie est diminué de 1% au cours des cinq dernières années du contrat. Pas de frais de sortie à la retraite légale, la retraite anticipée ou la prépension et à condition que le contrat ait déjà couru pendant 10 ans au moins.

  • Le montant d’épargne minimum par an est de 288 euros (taxes et frais inclus).
  • Le montant d’épargne minimum par mois est de 24 euros (taxes et frais inclus).
  • Le versement maximum par an est de 2.350 euros, en fonction de vos revenus professionnels ou de votre pension et de votre situation personnelle.

Quels sont les risques?

  • Ce produit est garanti par le système de protection belge pour les assurances vie de la Branche 21. Cette protection s’enclenche s’il est établi que KBC Assurances est en défaut. Elle s’élève actuellement, pour toutes les réserves détenues chez CBC Assurances dans le cadre des assurances vie de la Branche 21 bénéficiant de la protection, à un montant maximal de 100.000 euros par preneur d’assurance.
  • Durée: minimum 10 ans, expiration au plus tôt à 65 ans. Cette assurance épargne prend fin au décès de l’assuré.

Ce que vous devez aussi savoir

Dispositions légales

  • Le CBC Home & Long-Term Plan est régi par le droit belge.
  • Assurance vie de la Branche 21 assortie d’un rendement garanti, dans le cadre de laquelle le risque d’investissement est supporté par l’assureur.
  • Vous trouverez les informations détaillées sur ce produit, les conditions et les risques y afférents dans les conditions générales et la fiche d'information financière. Nous vous conseillons de lire ces informations avant de prendre votre décision. Vous pouvez obtenir ces informations gratuitement auprès de votre intermédiaire CBC.
  • KBC Assurances garantit un taux d’intérêt déterminé sur chaque versement net jusqu’à la date d’expiration du contrat. Le taux d’intérêt applicable à tous les versements nets et garanti jusqu’à l’expiration du contrat est de 0,50%.
  • Le taux d’intérêt garanti peut être différent pour les versements futurs. Pendant la durée du contrat, KBC Assurances fixe le taux d’intérêt applicable à vos versements en fonction du taux du marché et/ou des modifications des dispositions légales. Si ce taux d’intérêt est modifié, KBC Assurances vous en informera.
  • Un mécanisme de solidarité spécial existe pour l'assurance solde d'emprunt qui sert de garantie à un crédit hypothécaire relatif à l'habitation propre et unique. Si une surprime médicale qui dépasse un certain seuil est imputée pour l'assurance solde d'emprunt en raison d'un risque de santé accru, le mécanisme de compensation veillera à ce que le surplus ne doive pas être payé par le preneur d'assurance, mais qu'il soit pris en charge par la Caisse de compensation. Le preneur d'assurance n'a pas à réclamer l'intervention de la Caisse de compensation. La compagnie d'assurances qui impose une surprime médicale dépassant le seuil s'adresse directement à elle pour récupérer le surplus. N’hésitez pas à vous adresser à nos agences CBC ou à nos agents d’assurances CBC pour obtenir de plus amples informations à ce sujet.

Plaintes

Dispositions légales

  • Le CBC Home & Long-Term Plan est régi par le droit belge.
  • Assurance vie de la Branche 21 assortie d’un rendement garanti, dans le cadre de laquelle le risque d’investissement est supporté par l’assureur.
  • Vous trouverez les informations détaillées sur ce produit, les conditions et les risques y afférents dans les conditions générales et la fiche d'information financière. Nous vous conseillons de lire ces informations avant de prendre votre décision. Vous pouvez obtenir ces informations gratuitement auprès de votre intermédiaire CBC.
  • KBC Assurances garantit un taux d’intérêt déterminé sur chaque versement net jusqu’à la date d’expiration du contrat. Le taux d’intérêt applicable à tous les versements nets et garanti jusqu’à l’expiration du contrat est de 0,50%.
  • Le taux d’intérêt garanti peut être différent pour les versements futurs. Pendant la durée du contrat, KBC Assurances fixe le taux d’intérêt applicable à vos versements en fonction du taux du marché et/ou des modifications des dispositions légales. Si ce taux d’intérêt est modifié, KBC Assurances vous en informera.
  • Un mécanisme de solidarité spécial existe pour l'assurance solde d'emprunt qui sert de garantie à un crédit hypothécaire relatif à l'habitation propre et unique. Si une surprime médicale qui dépasse un certain seuil est imputée pour l'assurance solde d'emprunt en raison d'un risque de santé accru, le mécanisme de compensation veillera à ce que le surplus ne doive pas être payé par le preneur d'assurance, mais qu'il soit pris en charge par la Caisse de compensation. Le preneur d'assurance n'a pas à réclamer l'intervention de la Caisse de compensation. La compagnie d'assurances qui impose une surprime médicale dépassant le seuil s'adresse directement à elle pour récupérer le surplus. N’hésitez pas à vous adresser à nos agences CBC ou à nos agents d’assurances CBC pour obtenir de plus amples informations à ce sujet.

Plaintes

  • Toute plainte doit être adressée en premier lieu à votre intermédiaire. Si aucun accord n’est trouvé, vous pouvez vous adresser au Service de gestion des plaintes de CBC, gestiondesplaintes@cbc.be, tél. 081 803 163. Si aucune solution adéquate ne peut être dégagée, il est possible de faire appel à l’Ombudsman des Assurances, compétent pour l’intégralité du secteur, Square de Meeûs 35, 1000 Bruxelles,info@ombudsman.aswww.ombudsman.as.
  • Vous conservez dans tous les cas le droit d’intenter une action en justice.

Le CBC Home & Long-Term Plan est un produit de KBC Assurances SA – Professor Roger Van Overstraetenplein 2 – 3000 Leuven – Belgique TVA BE 0403.552.563 – RPM Leuven – IBAN BE43 7300 0420 0601 – BIC KREDBEBB Entreprise d’assurance faisant partie du groupe KBC et agréée pour toutes les branches par la Banque nationale de Belgique, avenue de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles, Belgique, sous le code 0014 (A.R. 4 juillet 1979, M.B. 14 juillet 1979).

Des informations détaillées sur ce produit sont disponibles dans la fiche produit et la fiche d’information financière. Nous vous conseillons d’en prendre connaissance avant de souscrire ce produit

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