Questions fréquemment posées & lexique explicatif

Déclaration de votre hospitalisation

Questions fréquemment posées & lexique explicatif

Déclaration de votre hospitalisation

1. Questions fréquemment posées

Les patients qui souffrent, par exemple, d'un diabète reçoivent un traitement de longue durée, mais ne sont que rarement hospitalisés. Dans ce cas, nous parlons d'une garantie soins ambulatoires maladie grave. La liste des maladies graves couvertes par cette garantie se trouve dans les conditions générales de police ou dans le glossaire explicatif à la rubrique « maladies graves ».

De manière générale:
  • La police vous couvre partout dans le monde, sauf si vous partez à l'étranger dans le but de recevoir des soins médicaux. Le cas échéant, CBC n’accorde la couverture que si vous avez passé un accord de remboursement avec votre mutuelle avant votre voyage.
  • CBC intervient après l’intervention légale de votre mutualité.
  • Si le pays dans lequel les soins sont prodigués n'est pas un État membre de l'Union européenne ou si la Belgique n'a pas signé de convention avec ce pays, l'intervention de CBC sera limitée. Consultez votre police pour de plus amples informations.

Cherchez les coordonnées de la centrale d’assistance voyage de votre mutualité avant votre voyage. Quelques exemples:

  • MUTAS (MC – Mutualité libérale – Vlaams & Neutraal Ziekenfonds) = + 32 2 272 09 00
  • MUTAS (Mutualité socialiste)= + 32 2 272 08 80
  • Mediphone Assist (Partena) = + 32 2 778 94 94
  • En cas d'hospitalisation à l'étranger, prenez toujours contact avec le Call Center de votre mutualité dans les 48 heures.
  • Présentez votre Carte européenne d'assurance maladie dans les pays où celle-ci est valable.
  • Ne payez jamais votre facture d'hôpital à l'étranger. Si l’on vous réclame malgré tout le paiement de la facture, prenez immédiatement contact avec votre Call Center.
  • Dès que cela vous arrange, déclarez votre hospitalisation à CBC via le Call Center Hospitalisation pour les frais restants éventuels. Il n’est pas possible de déclarer une hospitalisation à l’étranger via CBC Assist. De même, l’AssurCard ne pourra être utilisée que dans des hôpitaux belges.

Le transport en ambulance est assuré à certaines conditions:

  • Il doit avoir lieu dans le cadre d'une hospitalisation.

Le transport pour une consultation ou un traitement ambulatoire sans hospitalisation (
par ex. une radiothérapie) n'est donc pas assuré.

  • Il doit s'agir d'un transport médical adapté (un taxi, par exemple, n'est pas assuré)

Transmettez toujours les frais de transport en ambulance en premier lieu à votre mutuelle.

Le montant assuré indemnisé par CBC dépend des conditions de police choisies. Vous trouverez de plus amples détails dans vos conditions générales de police.

Une hospitalisation de jour n'est assurée que dans le cas où un forfait de séjour légal est comptabilisé pour les prestations médicales.

CBC n'indemnise pas tout. Les frais suivants, notamment, ne sont pas pris en charge:

  • Téléphone, boissons, confort de la chambre
  • Produits de soins
  • Les médicaments qui ne sont pas liés à l'hospitalisation
  • Les prestations ambulatoires sans intervention légale

Vous choisissez vous-même le type de chambre que vous souhaitez. Le montant du remboursement (intégral ou partiel) de la facture de l'hôpital dépend:

  • de vos conditions de police
  • du choix que vous avez fait au moment de la déclaration d’hospitalisation

Consultez donc attentivement vos conditions de police ou appelez le Call Center Hospitalisation avant de faire un choix au niveau de la chambre.

Vous pouvez introduire une déclaration pour vous-même ainsi que pour les membres de votre famille. Les membres majeurs de votre famille peuvent introduire une déclaration pour vous. Vous pouvez passer par l’app CBC Assist (24h/24 et 7j/7) ou contacter le Call Center Hospitalisation au 016 24 24 24 (chaque jour ouvrable entre 8h00 et 17h00). 

2. Glossaire explicatif

La période de douze mois qui commence à l’échéance principale annuelle du contrat d’assurance.

L'AssurCard est une carte à puce qui ressemble à une carte bancaire. Elle ouvre l'accès à une procédure électronique qui simplifie considérablement les aspects administratifs et financiers de l'hospitalisation. Vous ne devez plus payer les factures d'hospitalisation avant de vous les faire rembourser par KBC Assurances:

  • KBC Assurances paie directement la facture à l'hôpital (système de tiers-payant).
  • L’assuré n’a plus rien à avancer lors de l'hospitalisation.
  • Le seul montant éventuellement à sa charge est la franchise qu’il a choisie, de même que les dépenses non assurées, s'il y en a.

Une convention écrite entre le médecin et le patient dans laquelle le patient marque son accord sur le traitement proposé par le médecin et le coût de l'intervention. Cette convention concerne généralement les frais pour lesquels il n'y a pas d'intervention légale, comme les nouvelles technologies (chirurgie robotique), les interventions esthétiques, etc.

Les frais ambulatoires sont les frais de soins médicaux prodigués au patient à un moment où il n’est pas hospitalisé. Nous songeons notamment au traitement chez le kinésithérapeute avant et après une opération du dos. Dans le cas d’une maladie grave, les frais ambulatoires peuvent également couvrir le remboursement des frais des nombreuses consultations et visites chez le médecin.

Certains frais ne sont pas remboursés par l'assurance hospitalisation, comme les frais de téléphone, internet, etc.

Le montant des frais assurés qui reste à la charge de l’assuré. Ce montant s’applique par assuré et par année d’assurance.

En cas d'hospitalisation dans un hôpital cher, 50% de la quote-part personnelle reste à charge de l'assuré si ce dernier a choisi (sur la déclaration d’hospitalisation) une chambre particulière avec suppléments.

Si, dans votre police d’assurance, vous avez choisi la garantie chambre double ou chambre commune et que vous optez, au moment de votre hospitalisation, pour une hospitalisation en chambre particulière dans votre déclaration d’hospitalisation, l’intervention sera limitée au forfait par jour d’hospitalisation.

La liste des hôpitaux chers a été dressée sur la base d'un certain nombre de critères relatifs aux honoraires portés en compte par un hôpital. Ces critères ont été déposés auprès d'un notaire. Vous trouverez la liste des hôpitaux chers dans les conditions particulières de votre assurance hospitalisation.

Les soins médicaux prodigués pendant la période qui précède le début et qui suit la fin d'une hospitalisation assurée. Les frais et traitements suivants sont indemnisés après réception de la facture de l'hôpital, de préférence le tout en même temps:

Les hôpitaux sont équipés d’un kiosque AssurCard. CBC n’utilise plus ce kiosque AssurCard. Introduisez votre déclaration via CBC Assist ou par téléphone auprès du Call Center Hospitalisation. Vous saurez immédiatement ce qui est assuré.

Si l'assuré souffre d'une des maladies graves citées dans la police, le remboursement des frais exposés pour les prestations suivantes est assuré à condition qu'elles soient médicalement nécessaires et qu'elles aient un lien direct avec la maladie grave:

  • Les consultations, examens et traitements sur prescription médicale, à condition qu'ils donnent droit à une intervention légale.
  • Les produits pharmaceutiques s'ils sont achetés sur prescription médicale chez un pharmacien et s'ils sont repris dans la nomenclature des prestations de santé de l'assurance maladie et invalidité obligatoire.
  • La location de matériel médical sur prescription médicale.

Cette garantie est d’application si l'assuré souffre d’une des maladies suivantes: brucellose, cancer, anthrax, choléra, diabète, dialyse rénale, diphtérie, dystrophie musculaire progressive, encéphalite, fièvre paratyphoïde, fièvre typhoïde, hépatite virale, leucémie, maladie d’Alzheimer, maladie de Creutzfeldt-Jacob, maladie de Crohn, maladie de Hodgkin, maladie de Parkinson, maladie de Pompe, malaria, méningite cérébro-spinale, mucoviscidose, poliomyélite, scarlatine, sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, Sida, tétanos, tuberculose, typhus exanthématique, variole.

Les soins médicaux prodigués pendant la période qui précède le début et qui suit la fin d'une hospitalisation assurée. Les frais et traitements suivants sont indemnisés après réception de la facture de l'hôpital, de préférence le tout en même temps:

  • Les consultations, examens et traitements sur prescription médicale, à condition qu'ils donnent droit à une intervention légale.
  •  Les produits pharmaceutiques et homéopathiques s'ils sont achetés sur prescription médicale chez un pharmacien et s'ils sont repris dans la nomenclature des prestations de santé de l'assurance maladie et invalidité obligatoire.
  • La location de matériel médical sur prescription médicale.

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