«Transmission d'entreprise agricole: quelles bonnes questions (se) poser?»

«Transmission d'entreprise agricole: quelles bonnes questions (se) poser?»

Comment réussir une bonne transmission pour nos agriculteurs et agricultrices? Tel est le cheval de bataille des experts AGRI de CBC Banque.

Comme facteurs clés de prospérité, on pense le plus souvent à la structure de l’exploitation, aux connaissances techniques et de gestion du repreneur. Certes, mais d’autres éléments entrent aussi en compte et des questions sont à (se) poser pour en  assurer une transmission optimale.

Plus de 85% des transmissions sont familiales

Historiquement et dans la plupart des cas, les exploitations agricoles sont transmises à la descendance du cédant. Les avantages y sont nombreux: continuité des efforts fournis et implication familiale, garantie d’une pérennité de l’entreprise avec un savoir-faire qui se transmet de génération en génération, et possibilité de voir évoluer.
L'important ici est de trouver un équilibre entre les capacités du cédant et du (des) cessionnaires(s) actif(s).

Certaines conditions doivent alors être remplies avant d’envisager la reprise:

Pour le cédant:

  • Préserver au mieux l’entente familiale (équité entre les enfants en fonction de leurs souhaits)
  • Rester rationnel quant aux capacités réelles du repreneur
  • Préparer au mieux son association ou son départ

Pour le cessionnaire:

  • Vouloir reprendre l’entreprise ou une partie de l’entreprise (et non se sentir obligé)
  • Détenir une capacité de remboursement
  • Faisabilité financière de l’entreprise
  • Avoir une capacité de gestion opérationnelle de l’entreprise
  • Innover sur les modes de fonctionnement et la structure de l’entreprise déjà mis en place

"C’est également un moment-clé pour se poser la question de la viabilité de l’exploitation dans un contexte économique et sociétal très changeant (quelle maîtrise des prix? Quelle valorisation des débouchés? Quelles diversifications possibles?… )", Fabian Wathelet, responsable du segment Agri-Business chez CBC Banque.

C’est la raison pour laquelle il est possible de se faire aider par un expert qui accompagne le candidat repreneur de manière proactive, globale et individuelle.

Quelles sont les étapes d’une bonne transmission?

"Nous réalisons une convention et un inventaire de reprise précis et complets, et dans les cas d’association, nous rédigeons également une convention de co-exploitation afin d’officialiser les accords de l’association. Ce n’est qu’après l’aboutissement de cette réflexion globale que les aspects ‘crédit’ et ‘assurances’ sont abordés.", souligne-t-il.

Quels sont les autres facteurs à prendre en compte?

"Lors des rendez-vous qui précèdent la reprise,  mener une véritable réflexion sur des points trop souvent négligés est une chose à privilégier. Chaque transmission est particulière, ce qui veut dire que chaque domaine d’expertise est également particulier.", précise Fabian Wathelet.

Posez-vous les bonnes questions

Social Patrimoine Fiscal Juridique

Quel statut pour le cédant?

  • Pensionné?
  • Associé?
  • Autre?

Etc.

Equité (versus égalité) entre les héritiers?

Envisager la transmission à 0%?

Etc.

Maintien des régimes TVA et fiscal?

Plus-value sur les actifs cédés?

Etc.

Quel type de bail?

Quelle forme juridique adopter (société, association,...)?

Etc.

Les agriculteurs et agricultrices au cœur des préoccupations de CBC Banque

Chaque transmission est particulière. Chaque Expert Agri est à l’écoute des deux parties prenantes et les éclaire sur les différentes décisions à prendre… dans un but de leur donner les meilleurs conseils sur mesure, en fonction de leur situation.

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