Le Crédit documentaire à l'exportation CBC

La lettre de crédit, ou crédit documentaire, ou LC ou encore plus communément le CREDOC, est une technique de paiement qui garantit à l'exportateur d'être payé contre la présentation de documents conformes, tout en offrant une sécurité à l'importateur que les marchandises lui seront livrées selon les conditions convenues contractuellement.  

Pour réussir vos exportations et garantir un paiement sans encombre, il est essentiel de fournir certains documents clés: facture, liste de colisage, certificat d’origine ou encore des documents douaniers. Ces pièces assurent une prise en charge rapide et conforme de vos marchandises à l’international.

Selon le mode de transport retenu, des documents spécifiques selon le type d’expédition convenu s’ajoutent comme les connaissements maritimes ou Bill of Lading (B/L) dans le cadre du fret maritime, la lettre de transport aérien (LTA ou en anglais AWB pour Airway Bill) pour les envois par air, et enfin le CMR dans le cadre des contrats de transport de marchandises par route.

Le choix du transport dépend à la fois de la nature de vos produits et des conditions négociées avec votre client. Une préparation adaptée en amont vous permet de sécuriser davantage vos envois et de respecter les délais définis dans la lettre de crédit.

Dans le cadre de vos échanges internationaux, certains termes commerciaux devront figurer sur vos documents comme les Incoterms et les HS code.

Les incoterms, définis et régis par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) basée à Paris, déterminent les responsabilités et obligations de chaque partie (acheteur et vendeur) en termes de coûts, de transport et de risques.

Les HS code (Harmonized System Code) sont une référence mondiale pour classifier vos produits. Ils facilitent les formalités douanières et garantissent une circulation fluide de vos marchandises à l’international.

Le crédit documentaire (CREDOC) permet à l'exportateur de bénéficier d'un engagement bancaire de paiement de la part de la banque de l'importateur sur la base d'une présentation de documents conformes à la lettre de crédit, alors que la remise documentaire (REMDOC) repose sur la confiance mutuelle entre les partenaires commerciaux et où l'intervention de leurs banques se limite à la transmission de documents selon le mandat défini dans la Remdoc sans garantie bancaire directe sur le paiement.

• Gestion des risques: Il permet à l'exportateur de maîtriser le risque de non-paiement, le risque d'insolvabilité de l'acheteur et le risque pays/banque en cas de confirmation de la LC par CBC Banque.

• Outil de financement: L'exportateur peut obtenir une avance sur paiement grâce à l'escompte du crédit documentaire, lui permettant de la sorte d'améliorer sa trésorerie. 

• Technique de paiement reconnue mondialement: C'est un instrument de paiement largement utilisé et reconnu dans le commerce international et bénéficiant d'un cadre défini au travers des Règles et Usances Uniformes relatives aux crédits documentaires. (RUU 600 de la Chambre de Commerce Internationale de Paris)

• Complexité administrative et le formalisme rigoureux des procédures

• Une tarification plus élevée en regard de l'encaissement documentaire, notamment en cas de petites transactions: plus le niveau de sécurisation de votre transaction sera élevé, plus cela impactera la tarification. 

Il existait deux grandes catégories de crédits documentaires: le crédit révocable et le crédit irrévocable. 

Le premier, désormais supprimé, pouvait être annulé de manière unilatérale, ce qui le rendait moins sécurisant pour les parties concernées. 

A l’inverse, le crédit irrévocable, toujours en usage, ne peut être modifié ou annulé qu’avec l’accord des deux parties impliquées. 

Parmi les crédits documentaires irrévocables, on retrouve plusieurs formes courantes, notamment le crédit back to back, le crédit transférable et le crédit Revolving.

Le crédit documentaire à l’exportation fonctionne en huit étapes simples :  

• Étape 1: En tant qu’exportateur vous convenez avec l’acheteur étranger d’opérer sur la base d’un crédit documentaire.

• Étape 2: L’acheteur donne l’instruction à sa banque d’émettre le crédit documentaire.

• Étape 3: La banque de l’acheteur émet le crédit documentaire vers CBC Banque.

• Étape 4: CBC Banque notifie la LC après analyse.

• Étape 5: La marchandise est expédiée.

• Étape 6: Le vendeur établit les documents requis dans la lettre de crédit et les remet à CBC.

• Étape 7: CBC vérifie la conformité des documents et les envoie au banquier émetteur si les documents sont conformes, CBC paie irrévocablement le vendeur en cas de confirmation ajoutée sur la LC.

• Étape 8: Le banquier émetteur paie CBC et remet les document à l’acheteur.

Grâce à l'application Internet CBC-Flexims, vous pouvez suivre et gérer vos crédits documentaires de manière très efficace:

• Vous encodez vos demandes en ligne directement dans le Tableau de bord Business CBC;
• Vous économisez du temps grâce aux modèles sauvegardés pour vos nouvelles demandes;
• Un aperçu détaillé de votre crédit documentaire est disponible en un clic.