KBC IFIMA S.A. (LUX) Note structurée en USD à 3 ans avec taux d’intérêt variable

KBC IFIMA S.A. (LUX) Note structurée en USD à 3 ans avec taux d’intérêt variable

  • Emission en USD, ce qui comporte un risque de taux de change à la conversion des montants de USD en EUR.
  • Sauf en cas de faillite ou de risque de faillite de l'émetteur ou du garant, chaque trimestre, vous avez droit à un coupon brut variable en USD qui dépend du taux USD Libor à 3 mois avec un minimum de 2,50% brut par an. Le niveau du taux USD Libor à 3 mois est fixé à la date de l’observation trimestrielle (2 jours ouvrables avant le début de la période d’intérêt).
  • Ce produit (les « obligations structurées ») est un instrument structuré de dette et s’adresse aux investisseurs qui ont suffisamment de connaissance et d’expérience, à la lumière de leur information financière, pour évaluer les avantages et les risques d’un investissement dans ce type d’instrument (particulièrement être familier avec les taux d’intérêt et taux de change).
  • Dépôt gratuit dans votre compte-titres CBC

Du 9 juillet 2018 (9h) jusqu’au 27 juillet 2018 (16h) (sauf clôture anticipée) vous pouvez souscrire à une Note non subordonnée, structurée de KBC IFIMA S.A. (LUX) (l’ « Émetteur »), garantie par KBC Banque NV (le « Garant »).

Conditions principales

Durée 3 ans
Date d'émission 2 août 2018
Échéance Finale 2 août 2021
Prix d’Émission 100,75% (y compris une commission de placement de 0,75%) à savoir USD 2.015,00 par Coupure.
Remboursement à l’Échéance Finale Vous avez droit au remboursement à 100,00% du montant investi en USD (sans la Commission de Placement), à savoir USD 2.000,00 par Coupure, sauf en cas de faillite ou de défaut de l’Émetteur et du Garant ou en cas de bail-in
Objectif d’investissement En investissant dans ce produit on vise une hausse potentielle du taux USD Libor à 3 mois.
Dates de paiement d’intérêts
Payable chaque trimestre le 2 novembre, 2 février, 2 mai et 2 août (ou le prochain jour bancaire) de chaque année, à partir du 2 novembre 2018 jusqu’à et y compris l'échéance finale.
Précompte mobilier Les revenus générés par les obligations structurées, qui sont perçus en Belgique, sont actuellement soumis à un précompte mobilier de 30,00% sur le montant brut. Le précompte mobilier est un impôt libératoire pour les personnes physiques belges, ce qui signifie qu’il n’est pas nécessaire d’indiquer les revenus générés par les obligations structurées dans la déclaration fiscale annuelle. L’imposition qui précède s’applique au client non-professionnel – personne physique, résident de la Belgique. Le traitement fiscal dépend de votre situation personnelle et peut changer dans le futur.
Date d’observation trimestrielle  Le niveau du taux Libor USD à 3 mois pris en compte pour déterminer le montant du coupon est déterminé 2 jours ouvrables avant le début de chaque période d'Intérêts
Période d’intérêts  La période allant du (et incluant le) jour de paiement d’intérêt d’un coupon (ou la date d’émission pour la première période d’intérêt) à (mais excluant) le prochain (ou le premier) jour de paiement d’intérêt du coupon.
Taxe sur les opérations de bourse Sur la base de la législation actuelle, le taux de la taxe sur les opérations de bourse (TOB) lors de la vente avant la date d’échéance est égal à 0,12% (avec un maximum de EUR 1.300).

Rendement

• Sauf en cas de faillite ou de risque de faillite de l'émetteur ou du garant, l’investisseur recevra chaque trimestre un coupon variable égal au taux d’intérêt Libor USD à 3 mois, avec un minimum de 2,50% (brut) par an. Le niveau du taux d’intérêt Libor USD à 3 mois est fixé chaque trimestre à la date d’observation trimestrielle.
• Formule d’intérêt (brut): MAX [2,50% ; taux d’intérêt Libor USD à 3 mois] par an.
• Sauf en cas de faillite ou de risque de faillite de l'émetteur ou du garant, le rendement actuariel brut minimum de 2,50% (minimum 1,53% net, après déduction du précompte mobilier de 30,00%, si les obligations structurées sont détenues depuis la date d'émission jusqu'à l’échéance finale. Le rendement actuariel est calculé sur la base du prix d'émission (100,75% par coupure), le remboursement à l’échéance finale et l’intérêt minimum. Il ne donne aucune indication d'un rendement actuariel pour l'avenir si les obligations structurées ne sont pas détenues jusqu'à la l’échéance finale.
Publication de la valeur du produit Les investisseurs peuvent consulter le prix des obligations structurées dans leur compte-titres ou dans chaque agence bancaire CBC.
Droit applicable Les obligations structurées, la garantie et les coupons sont régis par le droit anglais. Les rangs des créances au titre de la garantie ainsi que le statut de la garantie sont régis par le droit belge.
Rating du Garant

Moody’s: A1 (perspectives stables)
S&P: A (perspectives favorables)
Fitch: A (perspectives favorables)


Ces ratings sont purement indicatifs et ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de conservation des Notes de l'Émetteur. Pour plus d'informations sur ces ratings, vous pouvez consulter le site www.kbc.com sous l'onglet 'investor relations'- Ratings.

Risques principaux

L’investisseur est prié de s’informer de tous les risques inhérents au produit et en particulier:


(i) Le risque de crédit - Le remboursement et les paiements des intérêts dépendent de la solvabilité de KBC IFIMA S.A. (l'émetteur) et de KBC Bank NV (le garant). En cas de faillite ou risque de faillite de l'émetteur ou du garant, il est exposé au risque de perdre la totalité ou une partie de son montant investi et des montants d’intérêts et les obligations structurées peuvent être annulées en tout ou en partie, ou converties en instruments de capitaux propres (actions), en fonction de la décision du régulateur (le «bail-in»);

(ii) Le risque lié aux USD Libor à 3 mois - Compte tenu du fait que les obligations structurées sont liées au taux USD Libor à 3 mois, un investissement en obligations structurées comporte, en ce qui concerne les intérêts, un risque de rendement portant sur le taux USD Libor à 3 mois. Pour en savoir plus sur le taux USD Libor à 3 mois, consultez la rubrique “Plus d'informations sur le taux USD Libor à 3 mois”.

(iii) Le risque de taux de change - Les obligations structurées
étant exprimées en USD, un investissement dans ces obligations structurées comporte un risque de taux de change EUR/USD pour les intérêts et le remboursement à l'échéance finale. Par conséquent, il se peut que les investisseurs perdent une partie des intérêts et/ou du remboursement, en cas de conversion en EUR, par suite de la dépréciation de la USD par rapport à l'EUR. Ce risque est même accru pour les investisseurs ne disposant pas d'un compte en EUR et pour lesquels les paiements des intérêts et/ou le remboursement seront, le cas échéant, automatiquement convertis en EUR aux dates de paiement concernées;

(iv) Le risque de liquidité - Les obligations structurées ne seront pas cotées sur un marché réglementé. Il est possible que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre leurs obligations avant l’échéance finale. S’il est possible de vendre les obligations, cela se fera à un prix qui peut être déterminé par KBC Bank et KBC Bank NV peut intervenir comme contrepartie. KBC Bank NV ne s'engage pas à systématiquement racheter les obligations structurées;

(v) Le risque de fluctuation du prix du produit (risque de marché) - le prix des obligations structurées peut fluctuer sous l'effet de différents facteurs, notamment l'évolution des taux d'intérêt et la volatilité des marchés. L'investisseur qui souhaite vendre ses obligations structurées avant l'échéance finale les vendra au prix (hors frais de transaction, taxes sur les opérations de bourse et les taxes éventuels) fixé par KBC Bank NV qui peut agir en qualité de contrepartie. Il peut en résulter une plus-value ou une moins-value par rapport au montant investi en USD (sans la commission de placement), à savoir USD 2.000 par coupure. Les investisseurs peuvent consulter le prix obligations structurées dans leur compte- titres ou dans chaque agence bancaire CBC.

Les facteurs de risque sont décrits en détail dans le Prospectus de Base aux pages 30 et suivants et dans la Fiche Produit aux pages 7.

Frais

Veuillez tenir compte de:

  • Frais inclus dans le prix d’émission: 

(i) Commission de placement (partie de la fiche de renseignements essentiels (KID)): 0,75% supportés par l’investisseur;

(ii) Frais de fonctionnement:

a. Frais de distribution supportés par l’investisseur : 0,25% annuellement, soit 0,75% si l’obligation structurée est détenue jusqu'à l’échéance finale.  

b. Autres frais de fonctionnement supportés par l’investisseur: maximum 0,75% annuellement, soit maximum 2,25% si l’obligation structurée est détenue jusqu'à l’échéance finale;

  • Commission de taux de change: chez %%%% SA, une commission de taux de change est imputée pour chaque transaction; elle s’élève en général à 1,00% du taux de change en vigueur à la date de paiement concernée. Selon les accords conclus entre les investisseurs et leur agence bancaire CBC, il peut y avoir une divergence par rapport à cette commission de taux de change;
  • Frais de transaction: lors de la vente des obligations avant l’échéance finale il y aura des frais de transaction de maximum 1,00%.
  • Tous les tarifs des opérations sur titres applicables à CBC Banque SA peuvent être consultés sur le site https://www.cbc.be/particuliers/fr/informations- legales/tarifs-2018.html.

Ce produit complexe (de “Notes”) est un titre de créance et s’adresse aux investisseurs avertis disposant des connaissances nécessaires et de l’expérience pour apprécier les avantages et les risques de ce type de produit en fonction de leur propre situation financière (en particulier les investisseurs bien informés de la nature des taux d’intérêt, des taux de change et des taux USD CMS).

(*) à consulter également sur le site web de l’Emetteur: www.kbc.com/nl/overview-issues

En cas de plainte, veuillez contacter :

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