Planification successorale

Planification successorale

Lorsqu’on est à la tête d’un patrimoine, mobilier et/ou immobilier, on se pose souvent des questions sur la transmission de celui-ci à notre décès. Qui va hériter ? Le conjoint ? Les enfants ? D’autres personnes ? En pleine-propriété ? En usufruit ou en nue-propriété ?

Et combien cela va-t-il coûter en droits de succession ? Ce patrimoine auquel vous tenez tant ne sera-t-il pas amputé d’une part importante ? Vos héritiers auront-ils les moyens de payer ces droits de succession ? L’ immeuble auquel votre famille tient tant ne risque-t-il pas de devoir être vendu dans ce but ?

Vous avez peut-être déjà pris des mesures, comme la rédaction d’un contrat de mariage ou d’un testament, la réalisation de donations...
Mais, ces options sont-elles (encore) réellement adaptées à votre situation ? En avez-vous mesuré l’impact réel sur votre succession ?
Et ces donations que vous envisagez pour réaliser une économie fiscale, et/ou pour aider vos enfants, ne vont-elles pas peser sur vos moyens de subsistance ?

Bref, les questions sont nombreuses et il est parfois difficile de s’y retrouver dans les arcanes du droit civil et fiscal, d’autant que, régulièrement, le législateur modifie ces législations.

C’est la raison pour laquelle CBC Banque dispose d’un service spécialisé en la matière. En tant que client Personal Banking et pour autant que vous ayez signé une Convention Personal Banking Select, vous avez accès aux services de notre Département Patrimonial.

Composé de personnes spécifiquement formées à l’approche patrimoniale, ce département vous offre deux types de services :

  • Soit vous ne souhaitez pas obtenir de conseils personnalisés mais bien des informations d’ordre général: dans ce cas, nos spécialistes vous donneront toutes les explications nécessaires à votre bonne compréhension. Par exemple, comment réaliser une donation ou quelles seront les conséquences de votre contrat de mariage actuel ?

  • Soit vous souhaitez obtenir des conseils personnalisés sur votre situation, de manière à atteindre certains objectifs que vous aurez vous-mêmes définis, tels que la protection de votre conjoint, l’économie de droits de succession ou encore la transmission immédiate d’une partie de votre patrimoine : dans ce cas, nos spécialistes rédigeront à un rapport de planification financière.
    Réglementé par la loi du 25 avril 2014, ce rapport sera établi sur base d’un inventaire de patrimoine, que vous aurez préalablement rempli, ainsi que d’un premier entretien durant lequel votre interlocuteur s’assurera d’avoir bien compris votre situation ainsi que vos objectifs personnels. Bien entendu, il évoquera déjà avec vous l’une ou l’autre piste de planification, mais le but sera avant tout de vous écouter.
    Une fois le rapport établi, il vous sera présenté et expliqué lors d’un second entretien.
    Composé de quatre parties, ce rapport reprendra notamment un calcul de droits de succession et des considérations sur votre situation actuelle, des conseils personnalisés permettant d’atteindre vos objectifs civils et fiscaux, mais également des considérations relatives à vos moyens de subsistance et à votre pension, ainsi que sur la situation économique du moment.
    Il va de soi que, par la suite, nous vous accompagnerons pour la mise en œuvre des différentes solutions proposées.

Intéressé ? Alors, n’attendez plus et prenez contact directement avec votre Personal Banker.

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